Ressources

Une stratégie d’équipe c’est l’attention portée à l’accueil, l’accompagnement, la mutualisation pluri-professionnelle, la cohérence et la cohésion, la parole d’acteurs, le bien être des personnels.

RESSOURCES :

LOI n° 2008-790 du 20 août 2008 instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire

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B.O. H.S. n°1 du 06-01-2000 Protocole national sur l’organisation des soins et des urgences dans les écoles et les EPLE

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Fiche Eduscol "Les instances de l’école"

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Synthèse des postures professionnelles possibles

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Le devoir de surveillance est défini par l’article 1384 du Code civil. Selon Maître Lambert, avocat-conseil de l’Autonome de Solidarité Laïque (ASL) du Rhône, "l’enseignant doit faire preuve d’anticipation des risques et des dangers". Dans une affaire de défaut de surveillance, il pourra toujours être reproché à l’enseignant d’être resté en retrait face au danger survenu.